• Introduction

Risques professionnels, Effets sur la grossesse

• Risques professionnels chimiques chez la femme enceinte
• Risques professionnels biologiques chez la femme enceinte
• Autres risques

• Professions exposées

Évaluation des risques (rang C)

• Identifier les dangers, Évaluer le degré d’exposition (rang C)
• Connaître la relation dose-effet et le seuil de dangerosité (rang C)

Réglementation relative à la grossesse au travail

| Travaux interdits | Certaines situations de travail sont interdites par la réglementation aux femmes enceintes et allaitantes, par exemple :

• Risques biologiques : activités exposant à la rubéole ou à la toxoplasmose si la salariée n'est pas immunisée
• Exposition à certains produits chimiques (agents classés toxiques pour la reproduction par la réglementation : benzène, mercure, plomb)
• Exposition aux rayonnements ionisants au-delà d'un certain niveau | | --- | --- | | Si poste de travail à risque | Aux salariées enceintes qui occupent un poste de travail les exposant à des risques :

1. ****Proposer obligatoirement un autre poste de travail compatible avec leur état
2. Si est impossible d'affecter la salariée à un autre emploi, le contrat est suspendu et la salariée bénéficie d'une garantie de rémunération | | Adaptation | - Aménager le poste de travail pour éviter la station debout prolongée, manutentions, efforts physiques importants ...

• Mettre à disposition des salariées enceintes un local leur permettant de se reposer en position allongée
• Diminuer la charge mentale (responsabilités, délais, poste de sécurité, contacts avec le public) et la charge psychique (stress ...)
• Organiser le travail des salariées enceintes de manière à limiter leurs déplacements routiers
• Prévoir des journées de travail à domicile si l'activité de la salariée enceinte le permet | | Horaires | - Éviter le travail de nuit à partir de 12SA : réexaminer et adapter les rythmes de travail pour les salariées enceintes (diminution des gardes, astreintes ...)
• Aménager les horaires pour permettre aux salariées enceintes de s'absenter pour se rendre aux examens médicaux obligatoires ou non : → Il s’agit d’une obligation pour l’employeur, ne doit pas entraîner de diminution de la rémunération, et sont assimilées à une période de travail effectif | | En amont | Réaliser si nécessaire les quelques vaccinations disponibles (ROR, varicelle, grippe) en amont de la grossesse, rappelons que certaines vaccinations sont contre-indiquées pendant la grossesse (ex. vaccinations à virus vivant atténué), alors que d'autres sont recommandées (grippe) | | Contact enfant ⭐️ | En cas de contact avec de jeunes enfants, et pour la prévention de la transmission du CMV, rappeler les mesures de prévention systématiques :
• Éviter les contacts avec les liquides biologiques (urine, salive, larmes…)
• Lavage des mains ou se frictionner avec une solution hydroalcoolique (notamment lors des changes ou de la toilette)
• Éviter le partage d'objets tels que cuillères ou jouets … | | Droits au retour dans l’entreprise | - Retour à son poste initial après le congé maternité est garanti (si non possible, elle devra réintégrer un emploi similaire avec une rémunération au moins équivalente)
• Bénéficie des mêmes augmentations dont les autres salariés relevant de la même catégorie professionnelle auraient pu bénéficier lors de son congé maternité
• Surveillance médicale au sein de l'entreprise lui est également proposée → notamment une visite médicale de reprise obligatoire par le médecin du travail à son retour de congé maternité
• Salariée peut également allaiter son enfant dans l'entreprise avec mise à disposition de locaux ad hoc et une disponibilité de temps |
• Protection du contrat de travail (rang C)
• Protection de l’état de santé de la salariée enceinte (rang C)
• Protection contre les risques particuliers (rang C)

Droits aux congés et à l’assurance maternité

• Précisions KB sur les congés parentaux (notes hors référentiels)
• Congé maternité
• Assurance maternité